Avis légal
Avis légal
Les droits de propriété intellectuelle du site Web &lquote;Gipuzkoa Geroztik&rquote; et des différents éléments qu'il contient sont détenus par la Diputación Foral de Gipuzkoa ou ont été cédés à cette entité pour leur affichage sur cette page Web sous licence Creative Commons Paternité- Partage à l'identique, sauf mention contraire. La Diputación Foral de Gipuzkoa se réserve le droit, à tout instant et sans avis préalable, de modifier et de mettre à jour les informations présentes sur son site Web, ainsi que leur disposition ou leur présentation. La Diputación Foral de Gipuzkoa ne garantit nullement l'absence d'erreurs lors de l'accès à la page Web et dans son contenu, ni la mise à jour pertinente du site en temps voulu, même si tous les efforts possibles seront déployés pour éviter les erreurs, les rectifier ou apporter des mises dans les meilleurs délais. L'accès au site Web, ainsi que l'utilisation pouvant être faite des informations qu'il contient, sont sous l'entière responsabilité de leur instigateur. La Diputación Foral de Gipuzkoa ne pourra être tenue responsable des possibles conséquences, dommages ou préjudices pouvant dériver de cet accès ou de cette utilisation des informations, à l'exception de tous les actes résultant de l'application des dispositions légales à laquelle elle doit se soumettre dans l'exercice strict de ses compétences. La Diputación Foral de Gipuzkoa ne pourra être tenue responsable de la connexion aux sites Web tiers, et à leur contenu, mentionnés sur son site. Toute utilisation non autorisée des informations contenues sur ce site Web, ainsi que tout infraction aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de la Diputación Foral de Gipuzkoa, donnera lieu à l'emploi d'action correspondant légalement à cette administration et, s'il y a lieu, aux responsabilités dérivant de cet emploi.
Normes et conditions d'utilisation
L'utilisation du site Web implique l'acceptation des normes et des conditions d'utilisation suivantes: L'utilisateur reste responsable du correct emploi du nom d'utilisateur et du mot de passe qu'il a créés sur le site Gipuzkoa Geroztik. Il n'est aucunement autorisé à rendre publiques ces clés de connexion. En cas de divulgation du mot de passe, les possibles dommages retomberaient sous l'unique responsabilité de l'utilisateur, sans aucune exception. Gipuzkoa Geroztik n'assume aucune responsabilité quant à la véracité des données fournies par l'utilisateur. Aucun acte contraire à la législation en vigueur ne sera permis sur le site, tels que les violations de licence, le manque de respect ou les attitudes insultantes tenus à l'encontre d'autres utilisateurs. L'utilisateur connaît et accepte le fait que tout matériel apporté au contenu de Gipuzkoa Geroztik sera publié sous une licence Creative Commons. Vous trouverez à la fin de ce document une présentation détaillée de cette licence, que l'utilisateur est censé avoir lue et comprise. L'utilisateur devra être l'auteur du matériel qu'il apporte ou, à défaut, devra en citer l'auteur et se plier aux dispositions relatives aux droits d'auteur. Les responsables du site Web Gipuzkoa Geroztik travailleront pour assurer la disponibilité de ces contenus aux autres utilisateurs. Malgré cela, ils ne pourront être tenus responsables de la perte, en raison de problèmes techniques, de photographies ou d'informations, ou si les comptes des utilisateurs sont inaccessibles temporairement. L'équipe de Gipuzkoa Geroztik se réserve le droit de modifier les normes et les conditions d'utilisation de ce site Web, et de modifier les conditions techniques d'utilisation et d'amélioration du service. L'équipe de Gipuzkoa Geroztik se réserve le droit d'éliminer ou de ne pas publier des photographies, des descriptions, des commentaires, du contenu, quel que soit son type, ne satisfaisant pas aux présentes normes et conditions d'utilisation.
Nos engagements
Nous nous engageons à conserver le contenu général de Gipuzkoa Geroztik sous une licence Creative Commons, comme indiqué plus haut, et à toujours mentionner l'auteur du matériel cédé. Depuis le département culturel de la Diputación Foral de Gipuzkoa, nous garantissons la gestion appropriée et confidentielle des données personnelles, en accord avec la Loi organique 15/1999 relative à la protection des données à caractère personnel. L'utilisateur, s'il le souhaite, peut prendre contact avec nous pour user de son droit de modification ou d'annulation des données personnelles à disposition du département de la culture et de la langue basque de la Diputación Foral de Gipuzkoa.
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